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  • Propriétaire du site :
    Fatima Zaghdoude – MD Protège Coran
    Contact : contact@md-protegecoran.com
    Adresse : 51100 – Reims
  • Identification de l’entreprise :
    Fatima Zaghdoude – MD Protège Coran, entreprise individuelle
    SIREN : 900718016
    Adresse postale : 51100 – Reims
  • Directeur de la publication :
    Fatima Zaghdoude – MD Protège Coran
    Contact : contact@md-protegecoran.com
  • Hébergeur :
    O2Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
    Téléphone : 04.44.44.60.40
  • Délégué à la protection des données :
    Fatima Zaghdoude – MD Protège Coran
    Contact : contact@md-protegecoran.com
  • Autres contributeurs :
    Webmaster : Osyto agence web

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons

Fatima Zaghdoude – MD Protège Coran est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


3 – Limitations de responsabilité

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4 – CNIL et gestion des données personnelles

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Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Fatima Zaghdoude – musshafsdressing@hotmail.com.

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